kolem

Hautes-Alpes (05)

Avis de l'autorité environnementale rattachés à des projets soumis à évaluation environnementale dans les Hautes-Alpes. Tous secteurs concernés par une évaluation environnementale, pas seulement l'éolien.

Couverture

18 avis, dont 1 analysés en détail et 17 résumés par Kolem.

Avis de l'autorité environnementale

Nature de l'avisNombre
Absence d'observation dans le délai (avis tacite)0
Avis rendu18
Total18

Traitement Kolem

TraitementNombre
Analysé en détail1
Résumé17
Texte non exploitable0
Non traité0
Total18

Secteurs

SecteurNombre
Aménagement urbain7
Autre / non qualifiée3
Photovoltaïque3
Hydroélectrique2
ICPE industrie1
Infrastructure routière1
Carrière1
Total18

Avis par année

AnnéeNombre
202515
2026 (partielle)3

Avis le plus ancien en base pour les Hautes-Alpes : janvier 2025.

Compétence juridictionnelle

Juridictions territorialement compétentes : tribunal administratif de Marseille, cour administrative d'appel de Marseille (CJA, art. R. 221-3 et R. 221-7). Pour certaines installations de production d'énergie renouvelable, la cour administrative d'appel statue en premier et dernier ressort (CJA, art. R. 311-5).

Pièces sources

DateCommunesSecteurAvis
10 août 2026La Bâtie-MontsaléonPhotovoltaïqueAvis du 10 août 2026, La Bâtie-Montsaléon (PDF)
2 mars 2026AspremontAutre / non qualifiéeSans pièce en ligne
2 mars 2026AspremontAménagement urbainAvis du 2 mars 2026, Aspremont (PDF)
19 décembre 2025Puy-Saint-VincentAménagement urbainAvis du 19 décembre 2025, Puy-Saint-Vincent (PDF)
11 septembre 2025La Roche-des-ArnaudsCarrièreAvis du 11 septembre 2025, La Roche-des-Arnauds (PDF)
13 août 2025Saint-Chaffrey, La Salle-les-Alpes, Le Monêtier-les-BainsInfrastructure routièreAvis du 13 août 2025, Saint-Chaffrey, La Salle-les-Alpes, Le Monêtier-les-Bains (PDF)
23 juillet 2025MontgenèvreAménagement urbainAvis du 23 juillet 2025, Montgenèvre (PDF)
4 juillet 2025VentavonICPE industrieAvis du 4 juillet 2025, Ventavon (PDF)
10 juin 2025EmbrunAménagement urbainAvis du 10 juin 2025, Embrun (PDF)
6 mai 2025DévoluyAutre / non qualifiéeSans pièce en ligne
6 mai 2025DévoluyAménagement urbainAvis du 6 mai 2025, Dévoluy (PDF)
6 mai 2025La GraveHydroélectriqueAvis du 6 mai 2025, La Grave (PDF)
11 avril 2025Le Monêtier-les-Bains, La Salle-les-AlpesAutre / non qualifiéeSans pièce en ligne
11 avril 2025Le Monêtier-les-Bains, La Salle-les-AlpesAménagement urbainAvis du 11 avril 2025, Le Monêtier-les-Bains, La Salle-les-Alpes (PDF)
20 février 2025La Chapelle-en-ValgaudémarAménagement urbainSans pièce en ligne
20 février 2025La Chapelle-en-ValgaudémarHydroélectriqueAvis du 20 février 2025, La Chapelle-en-Valgaudémar (PDF)
30 janvier 2025La Roche-des-ArnaudsPhotovoltaïqueAvis du 30 janvier 2025, La Roche-des-Arnauds (PDF)
30 janvier 2025La Roche-des-ArnaudsPhotovoltaïqueAvis du 30 janvier 2025, La Roche-des-Arnauds (PDF)

4 avis sans pièce en ligne.