kolem

Doubs (25)

Avis de l'autorité environnementale rattachés à des projets soumis à évaluation environnementale dans le Doubs. Tous secteurs concernés par une évaluation environnementale, pas seulement l'éolien.

Couverture

14 avis, dont 2 analysés en détail et 7 résumés par Kolem.

Avis de l'autorité environnementale

Nature de l'avisNombre
Absence d'observation dans le délai (avis tacite)5
Avis rendu9
Total14

Traitement Kolem

TraitementNombre
Analysé en détail2
Résumé7
Texte non exploitable0
Non traité5
Total14

Secteurs

SecteurNombre
Agrivoltaïque5
Aménagement urbain3
Éolien2
Carrière2
Photovoltaïque2
Total14

Avis par année

AnnéeNombre
20257
2026 (partielle)7

Avis le plus ancien en base pour le Doubs : juillet 2025.

Compétence juridictionnelle

Juridictions territorialement compétentes : tribunal administratif de Besançon, cour administrative d'appel de Nancy (CJA, art. R. 221-3 et R. 221-7). Pour certaines installations de production d'énergie renouvelable, la cour administrative d'appel statue en premier et dernier ressort (CJA, art. R. 311-5).

Pièces sources

DateCommunesSecteurAvis
2 juillet 2026ChaffoisCarrièreAvis du 2 juillet 2026, Chaffois (PDF)
23 juin 2026Plaimbois-du-Miroir, RosureuxÉolienAvis du 23 juin 2026, Plaimbois-du-Miroir, Rosureux (PDF)
28 mai 2026Silley, AmanceyCarrièreAvis du 28 mai 2026, Silley, Amancey (PDF)
4 mars 2026Neuchâtel-Urtière, Solemont, Rémondans-Vaivre, FeuleÉolienAvis du 4 mars 2026, Neuchâtel-Urtière, Solemont, Rémondans-Vaivre, Feule (PDF)
6 février 2026Baume-les-DamesAgrivoltaïqueAvis du 6 février 2026, Baume-les-Dames (PDF)
27 janvier 2026Cussey-sur-l'OgnonAgrivoltaïqueAvis du 27 janvier 2026, Cussey-sur-l'Ognon (PDF)
23 janvier 2026AbbenansAgrivoltaïqueAvis du 23 janvier 2026, Abbenans (PDF)
8 décembre 2025Roset-FluansAgrivoltaïqueAvis du 8 décembre 2025, Roset-Fluans (PDF)
3 novembre 2025VoujeaucourtPhotovoltaïqueAvis du 3 novembre 2025, Voujeaucourt (PDF)
13 octobre 2025BesançonAménagement urbainAvis du 13 octobre 2025, Besançon (PDF)
5 août 2025PontarlierPhotovoltaïqueAvis du 5 août 2025, Pontarlier (PDF)
25 juillet 2025ÉtrabonneAgrivoltaïqueAvis du 25 juillet 2025, Étrabonne (PDF)
1er juillet 2025Marchaux-ChaudefontaineAménagement urbainSans pièce en ligne
1er juillet 2025Marchaux, ChaudefontaineAménagement urbainAvis du 1er juillet 2025, Marchaux, Chaudefontaine (PDF)

1 avis sans pièce en ligne.