kolem

Jura (39)

Avis de l'autorité environnementale rattachés à des projets soumis à évaluation environnementale dans le Jura. Tous secteurs concernés par une évaluation environnementale, pas seulement l'éolien.

Couverture

14 avis, dont 0 analysés en détail et 6 résumés par Kolem.

Avis de l'autorité environnementale

Nature de l'avisNombre
Absence d'observation dans le délai (avis tacite)8
Avis rendu6
Total14

Traitement Kolem

TraitementNombre
Analysé en détail0
Résumé6
Texte non exploitable0
Non traité8
Total14

Secteurs

SecteurNombre
Photovoltaïque5
ICPE industrie3
Autre / non qualifiée2
Carrière2
ICPE élevage1
Éolien1
Total14

Avis par année

AnnéeNombre
202513
inconnue1

Avis le plus ancien en base pour le Jura : février 2025.

Compétence juridictionnelle

Juridictions territorialement compétentes : tribunal administratif de Besançon, cour administrative d'appel de Nancy (CJA, art. R. 221-3 et R. 221-7). Pour certaines installations de production d'énergie renouvelable, la cour administrative d'appel statue en premier et dernier ressort (CJA, art. R. 311-5).

Pièces sources

DateCommunesSecteurAvis
30 décembre 2025CramansPhotovoltaïqueAvis du 30 décembre 2025, Cramans (PDF)
30 décembre 2025ChampagneyÉolienAvis du 30 décembre 2025, Champagney (PDF)
22 décembre 2025JouhePhotovoltaïqueAvis du 22 décembre 2025, Jouhe (PDF)
28 novembre 2025Val-d'ÉpyCarrièreAvis du 28 novembre 2025, Val-d'Épy (PDF)
14 novembre 2025Marigna-sur-ValouseICPE élevageSans pièce en ligne
14 novembre 2025Marigna-sur-ValouseAutre / non qualifiéeAvis du 14 novembre 2025, Marigna-sur-Valouse (PDF)
7 novembre 2025Lons-le-SaunierAutre / non qualifiéeAvis du 7 novembre 2025, Lons-le-Saunier (PDF)
24 octobre 2025JouhePhotovoltaïqueSans pièce en ligne
11 juillet 2025CressiaPhotovoltaïqueAvis du 11 juillet 2025, Cressia (PDF)
17 juin 2025Saint-Amour, Les Trois-ChâteauxICPE industrieAvis du 17 juin 2025, Saint-Amour, Les Trois-Châteaux (PDF)
5 mai 2025NanceICPE industrieAvis du 5 mai 2025, Nance (PDF)
18 avril 2025MantryPhotovoltaïqueAvis du 18 avril 2025, Mantry (PDF)
7 février 2025Dournon, CernansCarrièreAvis du 7 février 2025, Dournon, Cernans (PDF)
date inconnueLons-le-SaunierICPE industrieSans pièce en ligne

3 avis sans pièce en ligne.