kolem

Meurthe-et-Moselle (54)

Avis de l'autorité environnementale rattachés à des projets soumis à évaluation environnementale en Meurthe-et-Moselle. Tous secteurs concernés par une évaluation environnementale, pas seulement l'éolien.

Couverture

20 avis, dont 5 analysés en détail et 12 résumés par Kolem.

Avis de l'autorité environnementale

Nature de l'avisNombre
Absence d'observation dans le délai (avis tacite)3
Avis rendu17
Total20

Traitement Kolem

TraitementNombre
Analysé en détail5
Résumé12
Texte non exploitable0
Non traité3
Total20

Secteurs

SecteurNombre
ICPE industrie4
Photovoltaïque4
Agrivoltaïque3
Aménagement urbain3
Carrière3
Autre / non qualifiée1
Éolien1
Infrastructure ferroviaire1
Total20

Avis par année

AnnéeNombre
202510
2026 (partielle)10

Avis le plus ancien en base pour Meurthe-et-Moselle : avril 2025. L'historique MRAe antérieur n'est pas intégré pour ce département.

Compétence juridictionnelle

Juridictions territorialement compétentes : tribunal administratif de Nancy, cour administrative d'appel de Nancy (CJA, art. R. 221-3 et R. 221-7). Pour certaines installations de production d'énergie renouvelable, la cour administrative d'appel statue en premier et dernier ressort (CJA, art. R. 311-5).

Pièces sources

DateCommunesSecteurAvis
14 août 2026Bainville-sur-MadonCarrièreAvis du 14 août 2026, Bainville-sur-Madon (PDF)
26 juin 2026BernécourtPhotovoltaïqueAvis du 26 juin 2026, Bernécourt (PDF)
24 juin 2026HénaménilAgrivoltaïqueAvis du 24 juin 2026, Hénaménil (PDF)
15 juin 2026TomblaineAménagement urbainAvis du 15 juin 2026, Tomblaine (PDF)
8 juin 2026Blénod-lès-Pont-à-Mousson, Pont-à-MoussonICPE industrieAvis du 8 juin 2026, Blénod-lès-Pont-à-Mousson, Pont-à-Mousson (PDF)
13 mars 2026EmberménilAgrivoltaïqueAvis du 13 mars 2026, Emberménil (PDF)
5 mars 2026GondrevilleICPE industrieSans pièce en ligne
5 mars 2026GondrevilleAménagement urbainAvis du 5 mars 2026, Gondreville (PDF)
5 février 2026Blénod-lès-Pont-à-Mousson, Pont-à-MoussonICPE industrieAvis du 5 février 2026, Blénod-lès-Pont-à-Mousson, Pont-à-Mousson (PDF)
14 janvier 2026Juvrecourt, ArracourtPhotovoltaïqueAvis du 14 janvier 2026, Juvrecourt, Arracourt (PDF)
17 décembre 2025MaixePhotovoltaïqueAvis du 17 décembre 2025, Maixe (PDF)
16 octobre 2025Cerville, Buissoncourt, LenoncourtCarrièreAvis du 16 octobre 2025, Cerville, Buissoncourt, Lenoncourt (PDF)
21 août 2025Allondrelle-la-MalmaisonÉolienAvis du 21 août 2025, Allondrelle-la-Malmaison (PDF)
7 août 2025Clérey-sur-Brenon, Houdemont, Mattaincourt, Bainville-sur-Madon, Messein, Puzieux, Ludres, Diarville, Mirecourt, Jarville-la-Malgrange, Nancy, Pierreville, Contrexéville, Hymont, Poussay, Remoncourt, Omelmont, Xeuilley, Neuves-Maisons, Tantonville, Haréville, Vittel, Vézelise, Heillecourt, Pont-Saint-Vincent, Vandœuvre-lès-NancyInfrastructure ferroviaireAvis du 7 août 2025, Clérey-sur-Brenon, Houdemont, Mattaincourt, Bainville-sur-Madon, Messein, Puzieux, Ludres, Diarville, Mirecourt, Jarville-la-Malgrange, Nancy, Pierreville, Contrexéville, Hymont, Poussay, Remoncourt, Omelmont, Xeuilley, Neuves-Maisons, Tantonville, Haréville, Vittel, Vézelise, Heillecourt, Pont-Saint-Vincent, Vandœuvre-lès-Nancy (PDF)
9 juillet 2025Novéant-sur-Moselle, ArnavilleAutre / non qualifiéeSans pièce en ligne
9 juillet 2025Arnaville, Novéant-sur-MoselleAménagement urbainAvis du 9 juillet 2025, Arnaville, Novéant-sur-Moselle (PDF)
24 juin 2025ToulICPE industrieAvis du 24 juin 2025, Toul (PDF)
24 avril 2025Gondrecourt-AixAgrivoltaïqueAvis du 24 avril 2025, Gondrecourt-Aix (PDF)
17 avril 2025PrényPhotovoltaïqueAvis du 17 avril 2025, Prény (PDF)
17 avril 2025Rosières-aux-SalinesCarrièreAvis du 17 avril 2025, Rosières-aux-Salines (PDF)

2 avis sans pièce en ligne.