kolem

Tarn-et-Garonne (82)

Avis de l'autorité environnementale rattachés à des projets soumis à évaluation environnementale dans le Tarn-et-Garonne. Tous secteurs concernés par une évaluation environnementale, pas seulement l'éolien.

Couverture

17 avis, dont 4 analysés en détail et 13 résumés par Kolem.

Avis de l'autorité environnementale

Nature de l'avisNombre
Absence d'observation dans le délai (avis tacite)0
Avis rendu17
Total17

Traitement Kolem

TraitementNombre
Analysé en détail4
Résumé13
Texte non exploitable0
Non traité0
Total17

Secteurs

SecteurNombre
Photovoltaïque7
Agrivoltaïque7
Aménagement urbain2
ICPE industrie1
Total17

Avis par année

AnnéeNombre
20259
2026 (partielle)8

Avis le plus ancien en base pour le Tarn-et-Garonne : octobre 2025.

Compétence juridictionnelle

Juridictions territorialement compétentes : tribunal administratif de Toulouse, cour administrative d'appel de Toulouse (CJA, art. R. 221-3 et R. 221-7). Pour certaines installations de production d'énergie renouvelable, la cour administrative d'appel statue en premier et dernier ressort (CJA, art. R. 311-5).

Pièces sources

DateCommunesSecteurAvis
10 septembre 2026Albias, Saint-Étienne-de-TulmontAgrivoltaïqueAvis du 10 septembre 2026, Albias, Saint-Étienne-de-Tulmont (PDF)
7 août 2026PuylaroquePhotovoltaïqueAvis du 7 août 2026, Puylaroque (PDF)
23 juin 2026BiouleAgrivoltaïqueAvis du 23 juin 2026, Bioule (PDF)
26 avril 2026Puygaillard-de-QuercyPhotovoltaïqueAvis du 26 avril 2026, Puygaillard-de-Quercy (PDF)
23 avril 2026BressolsAménagement urbainAvis du 23 avril 2026, Bressols (PDF)
12 février 2026MontalzatPhotovoltaïqueAvis du 12 février 2026, Montalzat (PDF)
2 février 2026CampsasPhotovoltaïqueAvis du 2 février 2026, Campsas (PDF)
26 janvier 2026ReynièsPhotovoltaïqueAvis du 26 janvier 2026, Reyniès (PDF)
29 décembre 2025Saint-Étienne-de-TulmontAménagement urbainAvis du 29 décembre 2025, Saint-Étienne-de-Tulmont (PDF)
10 décembre 2025Bouloc-en-QuercyPhotovoltaïqueAvis du 10 décembre 2025, Bouloc-en-Quercy (PDF)
27 novembre 2025BardiguesAgrivoltaïqueAvis du 27 novembre 2025, Bardigues (PDF)
17 novembre 2025Saint-SardosAgrivoltaïqueAvis du 17 novembre 2025, Saint-Sardos (PDF)
13 novembre 2025Montaigu-de-QuercyAgrivoltaïqueAvis du 13 novembre 2025, Montaigu-de-Quercy (PDF)
6 novembre 2025NègrepelisseAgrivoltaïqueAvis du 6 novembre 2025, Nègrepelisse (PDF)
24 octobre 2025VaïssacPhotovoltaïqueSans pièce en ligne
24 octobre 2025VaïssacAgrivoltaïqueAvis du 24 octobre 2025, Vaïssac (PDF)
10 octobre 2025BessensICPE industrieAvis du 10 octobre 2025, Bessens (PDF)

1 avis sans pièce en ligne.